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pour « victor lavalle ballade black tom ».
Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 2
Théodore Chevalier
Hachette BNF
31,50 €
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 1
Antoine-Jean Mars
Hachette BNF
39,40 €
Lois principales de 1838, extrait du Tome 38, de la Collection complète des lois, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat
XXX
Hachette BNF
17,50 €
De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois, nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. Tome 1
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
40,50 €
Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique, points de coutume et matières ecclésiastiques. Tome 5
François-Charles Huerne de La Mothe
Hachette BNF
24,00 €
Études historiques sur le droit de Justinien. Tome 1. Le caractère oriental de l'oeuvre législative, de Justinien et les destinées des institutions classiques en Occident
Paul Collinet
Hachette BNF
25,50 €
Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine, et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Tome 5
Marc Deffaux
Hachette BNF
34,00 €
Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers, des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes. Tome 2
Ministère des finances
Hachette BNF
53,00 €