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pour « la conjuration des imbéciles ».
Service de l'administration des vaisseaux du Roi, ou Recueil des lois, ordonnances et instructions, qui régissent les différentes parties de la comptabilité et règlent l'exercice de la justice
J Sanson
Hachette BNF
25,50 €
De la promulgation et de la publication des lois civiles, droit civil français De variis juris, civilis antejustinianei speciebus, jus romanum Des principes de l'organisation administrative
Thouvenin
Hachette BNF
11,00 €
La Juridiction commerciale à Lyon sous l'ancien régime, Étude historique sur la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, 1463-1795
Léopold Niepce
Hachette BNF
9,50 €
Des intérêts des enfants orphelins et abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle, et illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage
Gaspard Laignel
Hachette BNF
11,50 €
Appel aux princes ou observations présentées à la chambre des pairs, sur la nécessité de réformer le projet de loi relatif aux biens non vendus des émigrés
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Reglemens de la place des changes de la ville de Lyon, proposez par les principaux negocians, consentis par les prevost des marchands et eschevins
Lyon
Hachette BNF
9,50 €
Arrest de la cour des monnoyes, portant décry de tout cours et mise des reaux d'Espagne, de la fabrication du Perou, dont les figures sont cy empreintes
France
Hachette BNF
9,50 €
Le régime légal des baux commerciaux au Grand-Duché de Luxembourg, État des lieux six ans après la mise en application de la loi du 3 février 2018
Jean-Pierre Dumur
Legitech
54,00 €