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pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire instructif touchant la compétence des trois Etats de la souveraineté de Neufchâtel, pour la décision des différends qui regardent la succession de cette souveraineté
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Faculté de droit de Lyon. Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives, à un projet ministériel, de réorganisation des études pour la licence en droit
CAILLEMER-E
Hachette BNF
10,90 €
Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code civil. Diverses espèces d'obligations. Code de commerce. Des assurances, Juridiction gracieuse et contentieuse des préfets. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Pierre-Maurice Célié
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique de la teinture, l'impression sur étoffes et du blanchissage, Procédés pour l'impression, blanchiment, apprêt des étoffes, fabrication des produits chimiques
Michel de Vinant
Hachette BNF
16,00 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Privilèges et hypothèques, Droit commercial. Des sociétés en commandite et anonyme. Faculté de droit de Toulouse
A Bacon
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Droit commercial. Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Baptiste-Léopold Borie
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Du Domicile. Code de procédure civile. Des Réglemens de juges, Code de commerce. Des Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Léonce-Alexis Darodes Peyriague
Hachette BNF
9,50 €