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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution Tome 4, de 1789, notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens
XXX
Hachette BNF
32,50 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur l'organisation des lycées. Séance, 27 brumaire an VII, Rapport fait au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire sur les principales polices d'assurance maritime usitées en France, Tome 2. Paris, Bordeaux, Marseille, Le Havre, Nantes, Rouen, Dunkerque, Bayonne
Charles Lemonnier
Hachette BNF
36,40 €
Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence Tome 4, , en matière civile, commerciale et criminelle, administrativev et de driot public
Armand Dalloz
Hachette BNF
39,40 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 3, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
Hachette BNF
45,00 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 5, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
Hachette BNF
45,50 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil Tome 1, des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table & introduction historique
Octave Gréard
Hachette BNF
41,00 €
Code administratif, par ordre alphabétique de matières de toutes les lois Tome 4, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints
Fleurigeon
Hachette BNF
30,50 €