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pour « stephen baxter retour sur titan ».
La loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884, Sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux. Attributions
Léon Morgand
Hachette BNF
35,00 €
Pétition Sénat modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie
Benoît-Martin Sourigues
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur le droit de propriété et ses limites, thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)
Hayem
Hachette BNF
29,00 €
Discours sur la législation et la jurisprudence scolaires, prononcé au Congrès catholique de Lille,, le 14 novembre 1884
Charles Thellier de Poncheville
Hachette BNF
9,50 €
Droit pénal international et lois de police. Volume 24, Essai sur l'application dans l'espace du droit pénal accessoire
David Chilstein
Dalloz
70,00 €
Instructions relatives à l'application des articles 7 et 36 de la loi du 5 avril 1910 sur les, retraites ouvrières
Eure-et-Loir
Hachette BNF
9,50 €
Conséquences de l'abolition du duel en France, ou Observations contre le projet de loi, de 1829 sur le duel
A. J. L.
Hachette BNF
10,90 €
Les codes français collationnés sur les éditions officielles : contenant la conférence des, articles entre eux, pour chaque articles les textes
Louis Tripier
Hachette BNF
24,50 €