Rayons
3263
Droit général
47
Droit public
8
Droit pénal
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Droit privé
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Droit international
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Droit de l'Union européenne
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Prix
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Des usines sur les cours d'eau. Tome 2, Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires
Benjamin Nadault de Buffon
Hachette BNF
33,40 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Charles-Jean-Baptiste Devienne
Hachette BNF
30,50 €
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat. Tome 2, suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité abrégé de la responsabilité des notaires
Édouard Clerc
Hachette BNF
35,40 €
Traité pratique et formulaire des liquidations et partages, additions et modifications mettant au courant la 6° édition.... Additions au tome 1
Anselme Defrénois
Hachette BNF
9,50 €
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat. Tome 1, suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité de la responsabilité des notaires.
Édouard Clerc
Hachette BNF
40,90 €
Traité pratique et formulaire des liquidations et partages :, additions et modifications mettant au courant la 6° édition.... Additions au tome 2
Anselme Defrénois
Hachette BNF
9,50 €
Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815. Tome 1, Période gallo-romaine. Période franque. Période féodale et coutumière
Émile Chénon
Hachette BNF
47,90 €
Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, utile aux différentes cours et jurisdictions du royaume, en usage en Provence et Languedoc. Tome 2
Louis Ventre
Hachette BNF
25,00 €