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pour « david weber au champ deshonneur ».
Administration indigène : circulaire n° 172-I et arrêté n° 2892-I du 30 juillet 1930 réglementant, les conditions de recrutement et d'élection des autorités cantonales et communales au Tonkin
Tonkin
Hachette BNF
9,50 €
L'impôt du timbre : textes législatifs et réglementaires en vigueur au 31 décembre 1921, présentés avec une table analytique en tête de l'ouvrage et une table alphabétique à la fin
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Loi du 12 juin 1816. Règles spéciales à la vente des immeubles appartenant en tout ou en partie, à des mineurs et au partage des biens dans lesquels ils sont intéressés
Gustave Joseph Timmermans
Hachette BNF
25,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
L'indemnisation du préjudice corporel, L'indemnisation des accidents de la voie publique, L'INDEMNISATION DU PREJUDICE CORPOREL - L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DE LA VOIE PUBLIQUE, L'indemnisation des accidents de la voie publique
Vincent Dang-Vu
L'Harmattan
31,50 €
Nouvelles pratiques de la bientraitance avec soi et avec l'autre Application aux domaines sanitaire
Marro Andre
LEH éditions
30,00 €
le règlement communautaire 1346/2000 du 29 mai 2000 relatif aux procédures d'ins
Michaël Raimon
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,55 €
Quels droits face aux innovations numériques, Législation, jurisprudences et bonnes pratiques du cyberespace
Myriam Quéméner
Gualino
28,00 €