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pour « Les Max et Lili ».
Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des, transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat
Larivière
Hachette BNF
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Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle
Mission de recherche Droit et justice, Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique
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LA PEINE CAPITALE ET LE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME, CONTRIBUTIONS EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS
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De la création et de l'extinction des personnes morales, en droit romain et en droit français. Thèse
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Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail
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Les missions essentielles de la juridiction administrative suprême en droit comparé français, belge, béninois et congolais, En droit comparé français, belge, béninois et congolais
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Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe avec le texte des lois les plus usuelles. Sarthe
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