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pour « di rollo temps palanquine ».
Code du notariat et des droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Jean-Joseph-François Rolland de Villargues
Hachette BNF
42,00 €
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le Vent. Tome 3
Louis-Élie Moreau de Saint-Méry
Hachette BNF
46,50 €
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Tome 1, Nouvelle édition
Jean Domat, Louis d'Héricourt du Vatier
Hachette BNF
33,00 €
Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey
Hachette BNF
38,40 €
De l'autorité judiciaire en France
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey
Hachette BNF
33,00 €
Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdiction des esleus
Claude Le Brun de La Rochette
Hachette BNF
21,50 €
Additions aux cinq codes. Tome 2, ou Texte des lois, sénatus-consultes, décrets impériaux, rendus jusqu'au 22 novembre 1811
Julien-Michel Dufour de Saint-Pathus
Hachette BNF
33,00 €