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pour « victor lavalle ballade black tom ».
Ordonnances des rois de France de la troisième race. Contenant les ordonnances de Tome 7, Charles VI données depuis le commencement de l'année 1383, jusqu'à la fin de l'année 1394
XXX
Hachette BNF
51,00 €
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVI°siècle, 2°partie. Sur les juridictions d'Anjou et du Maine pendant la période féodale. Tome 3. Fascicule 1
Charles-Jean Beautemps-Beaupré
Hachette BNF
21,50 €
Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi. Tome 3. Partie 1, sous les règnes de St Louis, Philippe Le Hardi, Philippe Le Bel, Louis Le Hutin et Philippe Le Long
Auguste-Arthur Beugnot
Hachette BNF
41,00 €
Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem
Mallet, J.-T.. Rédacteur Trianon, de La Ville
Hachette BNF
10,90 €
Proposition de loi sur les marques de fabrique ou de commerce, le nom commercial, la raison de commerce et le lieu de provenance. Chambre de commerce de Lyon, 14 juin 1888
Antoine Jacquand
Hachette BNF
11,00 €
Des Institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti, manuel théorique et pratique, de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire. 2e édition. Tome 2
Joseph Dalbémar-Jean
Hachette BNF
25,00 €
Traité de police, conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 1, à l'usage des commissaires de police, maires, candidats au commissariat, personnel de la gendarmerie
Gaston Arexy
Hachette BNF
34,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 1, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
42,00 €