Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
474 résultats
pour « aminata sow fall ».
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau des presidens et tresoriers generaux de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
L'invocabilité des directives européennes et son incidence sur l'ordre juridique italien, Essai de réflexion et de comparaison avec le droit français
Federica Rassu
Mare & Martin
53,00 €
Le contentieux devant les juridictions de la tarification sanitaire et sociale Une tarification en e, une tarification en évolution, l'efficacité de son contentieux en question
Grégory Aubry
LEH éditions
60,00 €
Lettres à M. Charles Durand, avocat, en réponse aux questions contenues, dans la troisièmePartie de son ouvrage intitulé : "Marseille, Nîmes et ses environs en 1815",
Benjamin Constant
Hachette BNF
11,00 €
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre 1840., M. Douillard-Mahaudière, accusé de séquestration et de torture sur la personne de son esclave...
impr. A. Blondeau
Hachette BNF
13,90 €
Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbes, née Berbas, , assistée et autorisée de son mari, héritière...
impr. C. J. Trouvé
Hachette BNF
9,50 €
Histoire du droit public ecclésiastique françois Tome 2, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence
René-Louis de Voyer Argenson, N. Du Boulay
Hachette BNF
30,00 €