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pour « Les Max et Lili ».
Manuel des contributions directes, à l'usage des maires, des répartiteurs et des contribuables
Fiquenel
Hachette BNF
24,50 €
Droit des affaires OHADA, Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires
Inès Féviliyé
Enrick B. Éditions
6,95 €
Ports maritimes de commerce de la France et de l'Algérie. Droits de tonnage et taxes de navigation, imposés aux navires. Application de l'art. 4 de la loi du 10 mai 1866 et des lois spéciales
COLLECTIF
Hachette BNF
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Guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires de mairie et des conseillers municipaux
Durand de Nancy
Hachette BNF
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Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 6, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
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Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 8 juillet 1638, réglement des droicts et sallaires que doivent prendre à l'advenir, les jurez mousleurs, compteurs, cordeurs et visiteurs de bois, les chargeurs de bois en charettes
France
Hachette BNF
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