Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Les Max et Lili ».
Droit des affaires OHADA, Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires
Inès Féviliyé
Enrick B. Éditions
6,95 €
Droit constitutionnel et institutions politiques, 7e édition 2025
Guillaume Tusseau
Seuil
42,00 €
LES BIENS
Yves Strickler
Presses universitaires de France
37,00 €
Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 6, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
51,90 €
Les commissions parlementaires dans l'espace francophone., actes du colloque organisé les 1er et 2 octobre 2010, à l'Assemblée nationale et au Sénat
Université Toulouse I-Sciences sociales, Françoise Fraysse, Fabrice Hourquebie
Librairie générale de droit et de jurisprudence
51,75 €
Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 8 juillet 1638, réglement des droicts et sallaires que doivent prendre à l'advenir, les jurez mousleurs, compteurs, cordeurs et visiteurs de bois, les chargeurs de bois en charettes
France
Hachette BNF
9,50 €