Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
457 résultats
pour « serge joncour nature humaine ».
Étude sur le dol, de sa nature, de son influence sur les faits juridiques volontaires, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat
Henri Savatier
Hachette BNF
22,50 €
Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n°15/2017, Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété
LARRALDE JEAN-MANUEL
Presses universitaires de Caen
18,00 €
Le contrat portant sur le corps humain, Préface de Gilles Raoul-Cormeil, Professeur à l'université de Brest et Jean-René Binet, Professeur à l'université Rennes I
Aloïse Quesne
Mare & Martin
61,00 €
De la transaction, sa nature, ses effets : thèse pour la licence soutenue devant la Faculté, de droit de Grenoble, le 4 août 1870
Dupasquier
Hachette BNF
18,00 €
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit, et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées
Louis Froland
Hachette BNF
42,00 €
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées, servant à la nourriture des hommes avec des annotations
France
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations. Partie 2-3
Jean-Baptiste Furgole, Louis XV
Hachette BNF
32,00 €
Histoire du droit public ecclésiastique françois Tome 1, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence
René-Louis de Voyer Argenson, N. Du Boulay
Hachette BNF
29,50 €