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pour « la conjuration des imbéciles ».
Convention du 29 mai 1845. Le commerce replacé sous la surveillance exclusive de notre pavillon
Joseph-Charles-Mathieu Mathieu de La Redorte
Hachette BNF
9,50 €
Commentaires sur la coutume du bailliage et comté d'Auxerre, anciens ressorts et enclaves, rédigés en préférence et du consentement des trois états des pays
Jean-Baptiste Née de La Rochelle
Hachette BNF
30,00 €
IIe Congrès juridique international de T.S.F. Genève, 30 mai-2 juin 1927
Congrès juridique international de la radioélectricité
Hachette BNF
17,50 €
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
Centre de droit de la famille
Presses Universitaires de Lyon
13,72 €
La rétroactivité des décisions du juge administratif [actes du colloque organisé à l'Université Paris 2 en janvier 2006]
sous la direction de Bertrand Seiller
Économica
27,00 €
De la Revendication des objets mobiliers et notamment des emballages, tels que futailles, sacs, rapport présenté à la conférence régionale des tribunaux de commerce, tenue à Lyon le 12 avril 1902
Jules de Beylie
Hachette BNF
9,50 €
Pétition d'un négociant en liquides à M. le ministre des Finances, touchant l'application de la loi, sur la circulation des liquides, suivie d'un mémoire à l'appui, d'une analyse des lois existantes
Cousin-Corbier
Hachette BNF
11,90 €
Lettres de commission, pour exécuter les édits de décembre 1619 et février 1620, ordonnant la vente et revente des greffes des élection dans le ressort de la Cour des Aides de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €