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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838, indiquant les droits, et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président et du greffier de ce tribunal
Isidore Clairfond
Hachette BNF
13,90 €
La perfection du contrat
Marion Bleusez
Librairie générale de droit et de jurisprudence
75,00 €
Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes
Dombes
Hachette BNF
16,00 €
Décisions sommaires du Palais et de plusieurs arrests de la cour de parlement de Bourdeaux
P. de Lapeyrère
Hachette BNF
33,00 €
Les grands arrêts du contentieux administratif. 9e éd.
Paul Cassia, Bernard Poujade, Jean-Claude Bonichot
Dalloz
49,00 €
Droit de la fonction publique, Intègre les dispositions de la loi du 19 juillet 2023 visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
Frédéric Colin
Gualino
22,50 €
Statuts et règlements généraux de l'Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône, et grand Hôtel-Dieu de la ville de Lyon
Hôtel-Dieu
Hachette BNF
20,50 €
Le centenaire du Code civil suisse, colloque du 5 avril 2007, [au Centre Vaugirard de l’Université Panthéon-Assas de Paris II]
ASSOCIATION FRANCO-SUISSE DE PARIS II
Société de législation comparée
35,00 €