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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
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Ordonnance du roi du 9 juin 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Languedoc
Louis XV
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Abrégé du procès fait aux Juifs de Mets, avec trois arrests du Parlement qui les déclarent convaincus de plusieurs crime
Abraham-Nicolas Amelot de La Houssaye
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Le centenaire du Code civil suisse, colloque du 5 avril 2007, [au Centre Vaugirard de l’Université Panthéon-Assas de Paris II]
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Société de législation comparée
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Nouveau manuel du capitaine au long cours et du maître au cabotage, pour leur servir de guide en matière d'assurance maritime
J Beautemps
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Du recours soit de l'assureur, soit de l'assuré contre le tiers, qui, par sa faute, a amené la réalisation du risque prévu au contrat d'assurance
Henri Capitant
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le droit notarial du divorce, À jour de la réforme du divorce entrée en vigueur le 1er janvier 2021. Préface de Raymond Le Guidec
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Fondamentaux du droit congolais de la concurrence, RDC
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