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Dictionnaire général des eaux et forêts. Nouvelle édition, du Dictionnaire général des forêts, mise à jour jusqu'en 1925
Antonin Rousset
Hachette BNF
26,00 €
Cahiers historiques des Annales de droit « CHADD », n° 1/2012, David Hoüard (1725-1802). Un juriste et son temps
XXX
Presses Universitaires de Rouen
21,01 €
Finances publiques et justice sociale, Actes du 12e colloque international de finances publiques, rabat, 21 et 22 septembre 2018
Michel Bouvier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
39,00 €
Législation des transports, Étude sur les projets de réforme des articles 105 et 108 du Code de commerce
Aimé Eon
Hachette BNF
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La Gazette des sociétés et du droit financier : arrêt de la cour d'appel de Paris, 16 novembre 1925
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Hachette BNF
9,50 €
Le nouveau règlement Bruxelles I bis, Règlement n°1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la...
Emmanuel Guinchard
Bruylant Edition
174,00 €
Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissements, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages, 26 may 1725
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce, Faculté de droit de Lyon
XXX
Hachette BNF
9,50 €