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pour « bayard existe autres mondes ».
Edits, déclarations, ordonnances du roi, arrêts du conseil, et du parlement de Toulouse, concernant l'ordre judiciaire et autres matières publiques et intéressantes. Tome 1. 1539-1689
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
40,50 €
Coustumes des pays, comté et bailliage du grand Perche, et des autres terres et seigneuries régies, et gouvernées selon iceux. Nouvelle édition
Christophe de Thou, Charles Du Moulin
Hachette BNF
17,00 €
Édict pour la vente en heredité des offices de jaulgeurs et mesureurs de vins, autres breuvages és lieux et endroits de ce Royaume, où il sera trouvé necessaire
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Panorama des médiations du monde, La médiation, langage universel de règlement des conflits
Assises internationales de la médiation judiciaire
L'Harmattan
34,50 €
Le modèle juridique français dans le monde - Une ambition, une expansion (XVI-XIXe siècle)
Sylvain Soleil
IRJS
39,00 €
Les systèmes électoraux et les modes de scrutin [Paperback] Martin, Pierre
Pierre Martin
Librairie générale de droit et de jurisprudence
12,15 €
Les modes de règlement des différends dans les contrats internationaux de construction
Gustavo Scheffer da Silveira
Bruylant Edition
150,00 €
Le Droit mis à la portée de tout le monde. Les Contrats et les obligations conventuelles
Émile Acollas
Hachette BNF
16,50 €