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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Les autorisations d'urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT
Emmanuel Antoine, Nicolas Barbier, Camille de Bueger, Quentin de Radigues, Diane Déom, Alicia Grafé, Fabien Hans, Valentine Keuller, Alain Mercier, Stéphane Rixhon, Christophe Thiebaut, Aurélie Trigaux, Gaëtan Vanhamme, Annabelle Vanhuffel, Louis Vansn...
Larcier
168,00 €
L'ACTUALITE DU DROIT CHINOIS DES AFFAIRES - COLLOQUE DU 14 NOVEMBRE 2003, [actes du] colloque du 14 novembre 2003, [Paris]
Centre français de droit comparé
Société de législation comparée
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l'indemnisation des accidents médicaux, actes du colloque du 24 avril 1997, Grande chambre de la Cour de cassation [Paris]
Centre de droit des obligations
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Examen du rapport du 5 juillet 1843 sur le projet de loi de la réforme des prisons
Frédéric Gaëtan de La Rochefoucauld-Liancourt
Hachette BNF
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Procès du charivari donné à M. le baron de Talleyrand, préfet du Pas-de-Calais. Tribunal d'appel, d'Arras 1er juin.
XXX
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Questions de droit maritime. La loi du 12 aout 1885 abrogeant, ou modifiant plusieurs articles du Code de commerce
DE COURCY-A
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Cours élémentaire du notariat français. Traité pratique ou méthodique de la science du notariat, de l'enregistrement et des hypothèques
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Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions
Louis XIII
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