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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Code des successions. Partie 1, Traité sur les dispositions du Code civil relatives aux successions, donations, testamens, partages
Auguste Firmigier-Lanoix
Hachette BNF
23,00 €
Code des successions. Partie 2, Traité sur les dispositions du Code civil relatives aux successions, donations, testamens, partages
Auguste Firmigier-Lanoix
Hachette BNF
23,00 €
Législation de l'arriéré, 1801-1809, Observations sur une des questions traitées par M. le Comte de Lanjuinais
C. Dubost
Hachette BNF
9,50 €
L'Article 2 du projet de loi sur les accidents, voté en première lecture par le Sénat, le 13 février 1890
Émile Goutière-Vernolle
Hachette BNF
9,50 €
Recueil pratique d'administration communale et conseils sur la formation des budgets, et des comptes des communes. 2e édition
E. Savouré
Hachette BNF
29,50 €
Impressions sur le rapport de la Commission internationale réunie au Caire, Les capitulations et la réforme judiciaire en Égypte
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Décret du 20 janvier 1914, règlement général sur l'exploitation des mines, autres que les mines de combustibles
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat sur les donations entre époux : présentée à la Faculté de droit de Nancy
Damin
Hachette BNF
20,50 €