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pour « david gemmell masque mort ».
Thèse de doctorat. Des Résistances qui se sont produites depuis la mort de François Ier en 1547, au mode de nomination des évêques établi par le concordat de 1516. Faculté de droit de Paris
Félix de Coussemaker
Hachette BNF
17,50 €
Plaidoyer prononcé dans l'affaire des troubles de Mont-Ferrand, à l'audience de la cour d'assises, du département du Puy-de-Dôme le 17 novembre 1831
TALLON-A
Hachette BNF
9,50 €
Réponse aux raisons que les religieuses de Port-Royal proposent contre la signature du Formulaire, avec leurs maximes et leur esprit
CHAMILLARD-G
Hachette BNF
11,50 €
Projet de déclaration des droits et devoirs des travailleurs industriels et agricoles, suivi d'un projet de décret sur l'amélioration matérielle de leur sort
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
De la donation à cause de mort en droit romain. De la donation de tout ou partie, des biens qu'on laissera à son décès. De l'institution contractuelle en droit français
Prosper Schaeffer
Hachette BNF
14,90 €
Manuel de législation, d'administration et de comptabilité : contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordres de service, circulaires, jugements et arrêts du Mont-de-piété de Paris
Edmond Duval
Hachette BNF
39,50 €
Ordonnance du 2 décembre 1619, portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité, et condition qu'ils soient, tout port et usage d'arquebuses et autres bastons à feu
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
État des exemptions particulières du tirage du sort pour les régimens provinciaux, accordées par le Roi à la généralité de Paris
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €