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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Discours sur l'origine des loix, Ouverture des audiences du bailliage royal et immédiat du pays de Carladez, Vic, 1765
François-Michel Desistrières-Murat
Hachette BNF
11,90 €
Projet de loi sur la presse, soumis aux lumières de MM. les membres de la chambre des députés
impr. de A. Boucher
Hachette BNF
10,90 €
Consultation de Me Duverne, avocat à la cour royale de Paris, sur le procès de l'Évangile in-32
J Duverne
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 aout 1852 sur la police de roulage et des messagerie publique
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €
Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 1
Louis XIV, De Gallon, Simon, Segauld
Hachette BNF
47,00 €
Arrêté du 20 décembre 1833, contenant règlement sur les poursuites en matière de contributions, directes dans la ville de Paris
Seine
Hachette BNF
14,90 €
Observations et maximes sur les matières criminelles, à l'usage des juges, avocats, procureurs, greffiers, huissiers pour instruire un procès criminel
Antoine Bruneau
Hachette BNF
25,00 €
Un Mot sur la proposition de M. J.-J. de Sellon pour la suppression de la peine de mort
DE SELLON-J-J
Hachette BNF
18,00 €