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pour « Stephanie des horts ».
Tribunal de commerce de Lyon. Du contrat de louage d'ouvrage, droits respectifs des patrons, et des employés en cas de rupture. Réunion des tribunaux de commerce, 1898
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et assurés, Assurances contre accidents, faillites, gelée, grêle, incendie, inondation, mortalité des bestiaux
AGNEL-E
Hachette BNF
34,40 €
Lois sur la police du roulage et des messageries publiques et sur la circulation des vélocipèdes, et des automobiles. 9e édition
FRANCE
Hachette BNF
12,90 €
Code des loix des Gentous, ou Réglemens des brames , traduit de l'anglois,, d'après les versions faites de l'original écrit en langue samskrete
Nathaniel Brassey Halhed
Hachette BNF
28,00 €
Manuel des lois du batiment élaboré par la Société centrale des architectes, Suivi du recueil des lois, ordonnances et arrêtés concernant la voirie ayant trait aux constructions
Charles Rohault de Fleury
Hachette BNF
32,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
29,50 €
Le droit des gens. Tome 2, Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel, James Mackintosh, Paul Royer-Collard
Hachette BNF
29,50 €
Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément, contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour
Benjamin Molineau
Hachette BNF
13,90 €