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pour « david weber au champ deshonneur ».
Cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de travaux, et constructions militaires, 1er juillet 1909
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Lettres patentes du 21 février 1641 en forme d'édict, défendant aux Parlements de s'occuper des affaires de l'Etat
Louis XIII
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Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, des travaux des Ponts et chaussées. 7e édition
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Continuation d'exercices sur le droit françois relativement aux dispositions des troisième, et quatrième partie desCoutumes d'Anjou et du Maine
François Prévost
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Instructions aux contribuables sur les réclamations à former contre les nouvelles évaluations, foncières. Comité de défense de la propriété bâtie
Th de Croissy
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Procès-verbaux des séances de la commission chargée d'étudier les modifications à introduire, dans la législation relative aux aliénés
Société de législation comparée
Hachette BNF
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Commentaire de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves, d'après les débats législatifs
François Xavier Galouzeau de Villepin
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19,00 €
Journal encyclopédique des huissiers. Tome 1. Partie 2, se rattachant par des renvois aux articles de l'Encyclopédie des huissiers
Marc Deffaux
Hachette BNF
19,50 €