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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Les Vignes à complant devant la raison et devant la loi, étude sur la législation du contrat, de complant depuis le XIIe siècle jusqu'en 1909
Gaston Robert
Hachette BNF
17,50 €
Thèse de doctorat. Étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie, et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, 1er juin 1900
Gabriel Commaille
Hachette BNF
28,00 €
Privilèges et hypothèques, de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Appendice. Rapport et discussion au Corps législatif. Instructions, Direction générale des domaines
Raymond Théodore Troplong
Hachette BNF
34,40 €
Sur les réclamations des directeurs de théâtre et la propriété des auteurs dramatiques, rapport, Rapport approuvé par le comité d'instruction publique de l'Assemblée législative
Antoine Chrysostome Quatremère de Quincy
Hachette BNF
9,50 €
Règlement sur le service des adjudants-chefs et adjudants-gardiens de batterie, dans les établissements et services de l'artillerie. Approuvé par le ministre de la guerre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur la transportation. De la situation légale des transportés, au point de vue de la famille, de la propriété et des droits privés et publics
Edmond Bruyant
Hachette BNF
17,50 €
Conférence sur la nécessité pour les commerçants et les comptables, de l'application des lois commerciales et pénales en ce qui concerne les livres de commerce
Ferdinand Falconnet
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports, des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés
Antonin Bellaigue
Hachette BNF
9,50 €