Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T04, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
Hachette BNF
27,00 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques, avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €
Traité des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent, avec un grand nombre de formules nouvelles
Alexandre Michaux
Hachette BNF
33,00 €
Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes, et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €