Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
560 résultats
pour « bayard existe autres mondes ».
Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, Appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe siècle et au VIe siècle avant J.-C.
REVILLOUT-E
Hachette BNF
33,50 €
Traité de la fourniture générale des aliments, médicaments, ustensiles et autres effets accessoire, dans les hôpitaux militaires du Royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur le chapitre VIII concernant la répression des contrefaçons et autres délits, en matière de propriété littéraire et artistique, brevets d'invention, dessins, modèles, secrets
Édouard
Hachette BNF
11,50 €
Recueil des factums, memoires et autres pieces du procez, d'entre Mr l'Evéque de Grenoble, et les dames prieure et religieuses du monastere royal de Montfleury
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Factum pour messire Antoine de Pippemont, seigneur de Croix et autres lieux, appelant d'une sentence, rendue, le 23 juillet 1630, contre Jacques Loisel, laboureur à Ballinghen
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel et autres
d'Auberteuil
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, qui casse les huit arrêts du parlement de Rouen, dans le procès criminel du feu comte de Lally et autres parties
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, servant de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
Hachette BNF
17,50 €