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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Thèse de doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889, Faculté de droit de Rennes
Godinot, Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
16,00 €
Chambre de commerce de Tours. Législation relative aux transports de marchandises,, article 105 du Code de commerce. Rapport et délibération, séance du 19 octobre 1878
Paul Lesourd
Hachette BNF
9,50 €
Défense personnelle du rédacteur de L'Abeille de la Moselle, devant le tribunal de police, correctionnelle de Metz, à son audience du 25 septembre 1822. Signé : Boquillon.
Nicolas Boquillon
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. Du Jugement d'expropriation et de la fixation de l'indemnité, d'après la loi du 3 mai 1841. Faculté de droit de Paris
Adrien Mignot
Hachette BNF
24,50 €
Thèse de doctorat. De l'Extinction de l'usufruit en droit romain, Des Attributions du président des assises de la Cour d'assises et du jury en droit français
Louis Zambeaux
Hachette BNF
23,90 €
Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patient, COLLOQUE DU 24 JUIN 2014
Institut Droit et santé, Institut d'études politiques, Chaire Santé
Société de législation comparée
32,00 €
Emphytéose et fief au Moyen Âge, Édition critique et commentaire du Tractatus de jure emphiteotico de Pierre
Hélie (milieu du XIVe siècle)
Clément Tisserant
École Nationale des Chartes
54,00 €
Classe de 1891, 25 Janvier 1892 : commencement des opérations du tirage au sort, Instructions relatives de la loi militaire du 15 Juillet 1889
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €