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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du roi du 5 juin 1757, concernant les milices garde-côtes des provinces de Picardie
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Ordonnance du Roi du 1er juin 1776, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie
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Declaration du roy du 18 juin 1635, sur l'ouverture de la guerre contre le Roy d'Espagne
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Précis de droit commercial articles du code du commerce et des lois commerciales
PRADIER-FODERE-P
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Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cavalerie
France, Louis XV
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Memoire instructif du 6 avril 1718 au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté
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Chambre du conseil en matières civile et disciplinaire. Jurisprudence du Tribunal de la Seine, Tome 2
Jean-Louis-Henri Bertin
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Chambre du conseil en matières civile et disciplinaire. Jurisprudence du Tribunal de la Seine, Tome 1
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