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pour « david weber au champ deshonneur ».
Du Payement des dettes dans les successions ab intestat, testamentaires et contractuelles français, De la litis contestatio et la contestation en cause Dissertations
La Ménardière
Hachette BNF
18,00 €
Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883-1910
XXX
Hachette BNF
42,50 €
Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative, aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Code administratif, par ordre alphabétique de matières de toutes les lois Tome 2, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints
Fleurigeon
Hachette BNF
30,50 €
Haute Cour de justice séant à Versailles. Affaire du 13 juin 1849., Complot, attentat. Réquisitoires aux audiences des 7, 8 et 10 novembre 1849,
Ernest de Royer
Hachette BNF
17,50 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique. Tome 2, Partie 2, GE-IN, de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives
Fleurigeon
Hachette BNF
28,50 €
Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens, de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €