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pour « stephen baxter retour sur titan ».
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 2, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Claude Henrys
Hachette BNF
51,00 €
Petit manuel du recrutement. 2e édition, ou Recueil complet de la législation et de la jurisprudence sur cette partie du service public
J.-P. Joyeux
Hachette BNF
20,50 €
La Loi du 13 juillet 1907 sur le libre salaire de la femme mariée, et la contribution aux charges du ménage
SURVILLE-F
Hachette BNF
11,00 €
De la Révision et de la codification des lois. Aperçu sur la refonte de la législation de la marine, Projet de dictionnaire administratif de la marine
CHATELAIN-C
Hachette BNF
10,90 €
Thèse pour le doctorat. Essai sur l'histoire des donations entre époux, et leur état d'après le Code Napoléon. Faculté de droit de Paris, le 16 juillet 1852
Gustave
Hachette BNF
22,50 €
Traité théorique et pratique des valeurs mobilières et effets publics, d'après les dernières solutions de la jurisprudence et la loi sur les Sociétés du 24 juillet 1867
BUCHERE-A
Hachette BNF
44,00 €
Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur le service des ouvriers du Corps-royal, dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix, renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744
Séguiran
Hachette BNF
9,50 €