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pour « Stephanie des horts ».
Réglement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics, 28 septembre 1849
France. Ministère des travaux publics
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De l'autorité de la jurisprudence et de son influence sur la législation, discours, 28 novembre 1857
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Arrêté et circulaire du ministre des travaux publics en date du 25 mars 1930 relatifs, la paléobotanique et la géobotanique
France. Ministère des travaux publics
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Histoire du droit - 14e ed., Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques
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De l'Humanité dans les lois criminelles et de la jurisprudence, sur quelques-unes des questions que ces lois font naître
Alexandre-Jacques-Denis Gaschon de Molènes
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Thèse de doctorat. Du Pouvoir constituant en France et de la revision constitutionnelle, dans les constitutions françaises depuis 1789. Faculté de droit de Caen
M. Fonteneau, Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Caen
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L'obtention des brevets pharmaceutiques en Afrique, Le cas des pays de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Patrick Juvet Lowé Gnintedem
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L'essentiel du droit du travail : les relations collectives, UNE PRESENTATION COMPLETE DU DROIT DES RELATIONS COLLECTIVES APPLICABLE EN 2023
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