Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Guide des familles pour le règlement des cérémonies religieuses et des pompes funèbres, des sépultures de Paris, et essai sur les pompes funèbres en usage chez les peuples de la terre
F.-Césaire Casteau
Hachette BNF
19,50 €
Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002 Comparaison entre les droits des malades, comparaison entre les droits des malades et les droits des usagers
Marie-Thérèse Pain-Masbrenier, Patrick Nicoleau
LEH éditions
36,00 €
Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général, par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets
France
Hachette BNF
25,50 €
Règles sur la profession d'avocat : suivies 1°, des lois et règlements qui la concernent 2°,, des précédents du conseil de l'ordre des avocats à la cour royale de Paris avec des notes
François-Étienne Mollot
Hachette BNF
35,40 €
Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux, sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 1
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €
Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs, des tailles, pour la jouyssance des 12 deniers et 6 deniers pour livre, attribuez aux commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 août 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €