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pour « david weber au champ deshonneur ».
Lois et décrets concernant la dotation de l'armée et des principales décisions ministérielles, relatives à l'application de ces actes aux différents corps organisés de la marine
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
24,00 €
Instructions sur les droits de messageries établis par la loi du 9 vendémiaire an 6, Par une société d'employés supérieurs de la régie de l'enregistrement
Marcelin Dupont
Hachette BNF
10,90 €
Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques, et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, employez et compris ès estats
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Le Droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel
Hachette BNF
28,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, utile aux différentes cours et jurisdictions du royaume, en usage en Provence et Languedoc. Tome 2
Louis Ventre
Hachette BNF
25,00 €
Human Rights as a Basis for Reevaluating and Reconstructing the Law, Acts of che 4th ACCA Conference held in Louvain-la-Neuve on mais 29th, 2015
Collectif
Bruylant Edition
160,00 €
Aux origines du droit du travail - Tome 1 : Législation, libertés et acteurs, Éléments de réflexion sur la genèse et sur l'état actuel du droit du travail luxembourgeois
Jean-Luc Putz
Promoculture Edition
99,00 €