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pour « david weber au champ deshonneur ».
Anciens textes de droit français inédits ou rarissimes, Les Hommes libres aux XIIe et XIVe, siècles en Orléanais. Chartes d'affranchissement. Élections de députés. 2e édition
René de Maulde La Clavière
Hachette BNF
9,50 €
Le droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliqués à le conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel, Jean-Pierre Chambrier d'Oleires, Silvestre Pinheiro Ferreira, Paul Pradier-Fodéré
Hachette BNF
36,40 €
Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy-devant vendus et aliéne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, an VIII-1834, ou Table générale alphabétique et méthodique des arrêts de la Cour royale de Grenoble
Félix Crozet
Hachette BNF
24,50 €
La voix de Dieu et des hommes ou adresses républicaines et philanthropiques aux souverains, à Napoléon-Louis, à la France et à ses grands citoyens
Impr. de C. Fabiani
Hachette BNF
9,50 €
Extraits des actes authentiques concernant le canal des Alpines, publiés en réponse aux prétentions des arrosants de la branche de Lamanon
COURTET DE L'ISLE-V
Hachette BNF
16,00 €
Discours sur le préjugé des peines infamantes, couronnés à l'Académie de Metz, Lettre sur la réparation qui serait due aux accusés jugés innocens
Pierre-Louis Lacretelle
Hachette BNF
27,00 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
COMTE-C
Hachette BNF
13,90 €