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pour « david weber au champ deshonneur ».
Législation des accidents du travail, extension de la loi du 9 avril 1898 à tous les salariés, du commerce et de l'industrie et aux maladies professionnelles, rapport
VINDRY-P
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat portant defenses à tous subjets de faire aucune difficulté pour la recepte, et exposition des monnoyes d'or et d'argent, aux prix declarez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues, des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire J.-A. de Thou, abbé commendataire de l'abbaye et comté de Samert-aux-Bois, appelant, contre monsieur le procureur général
G.-A. Guyot
Hachette BNF
9,50 €
Recueil général analytique et raisonné des lois qui régissent l'Empire français. Tome 4, relativement aux objets sur lesquels s'étendent l'inspection et l'action de l'autorité publique
Joseph-Nicolas Guyot
Hachette BNF
28,00 €
Libre discours et veritable jugement, sur l'heredité des offices insinuée en France, dans le doux venim du droict annuel, faict par l'un des deputez aux Estats generaux
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Résumé des décisions relatives aux mariages des militaires de toutes armes, et de tous grades de l'armée de terre et de la marine
François-Théodore Imperiali
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi du 25 juillet 1891, interdisant les saisies-arrêts, ou oppositions sur les fonds destinés aux entrepreneurs de travaux publics
André Fallex
Hachette BNF
9,50 €