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Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques, avec leur dénomination et les délais de garantie dans lesquels l'action doit être intentée en France
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
24,00 €
Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin
Bailliage
Hachette BNF
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Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix, renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744
Séguiran
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Observations au Tribunal de Tours
Jean-André Gairal, Barthe
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Dictionnaire des arbitrages simples. Tome 2
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Thèse de doctorat. Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir
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Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté . Du 29 janvier 1764
Louis XV
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