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pour « l'arabe du futur ».
Edict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections, ès pays de Quercy et Rouergue
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édit du Roi du 11 janvier 1552, touchant la création des nouvelles offices des capitaines, et munitions de nostre artillerie, que des vires de noz camps et armées
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics Novembre 1891
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Des Exceptions en droit romain,, et du rôle du défendeur en droit français, thèse par M. Paul Larrouy,
Larrouy
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés, dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Formulaire annoté des actes des notaires, précédé de la loi du 25 ventôse an II, et de l'ordonnance du 4 janvier 1843
COLLECTIF
Hachette BNF
36,00 €
Sur la proposition de loi tendant à modifier plusieurs articles du Code d'instruction criminelle, notamment l'article 269, pouvoir discrétionnaire du président de cour d'assises, discours
Henri Wallon
Hachette BNF
9,50 €