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pour « aminata sow fall ».
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy du 28 aoust 1652, par lesquelles sa majesté veut et entend, que les espèces de la fabrication du prince de Monaco ayent cours dans son Royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Règlement relatif aux saisies-arrêts procédant en vertu de la loi du 12 Janvier 1895, voté par la communauté des Huissiers de Lyon, dans son Assemblée générale du 14 Janvier 1897
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Du projet de loi relatif au contrat de construction d'une maison individuelle à son adoption devant le Parlement français - 15 mai-19 décembre 1990, 15 mai-19 décembre 1990
Tristan Mage
Tristan Mage
128,97 €
Mémoire pour Joseph-Jean-François-Elie Levi, bourgeois de Villeneuve-sur-Bellot, appelant,, contre M. François, duc de Fitz-James, évêque de Soissons, prenant le fait et cause de son promoteur
Le Gras
Hachette BNF
11,90 €
Plaidoyer et réplique de M. Madier de Montjau fils, précédés d'un avant-propos et de l'écrit, intitulé : Madier de Montjau père aux juges de son fils, et suivis des conclusions et de l'arrêt
Madier de Montjau
Hachette BNF
16,50 €
Instruction spéciale sur la conscription en ce qui interesse les conscrits et leurs parents, donnés par le préfet du département de Seine et Marne aux maires de son département
FRANCE
Hachette BNF
16,50 €