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pour « guin word for world ».
Projet de loi portant modification de la loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique
Rastit
Hachette BNF
9,50 €
Landscapes and Renewable Energy / Paysages et énergies renouvelables, Remedies for Landscape Damage in France and Germany / La réparation des atteintes aux paysages en France et en Allemagne
ARAS MELIS
Presses Universitaires de Strasbourg
25,00 €
Chemins de fer du Midi. Exploitation. Extraits. Loi sur la police des chemins de fer 15 juillet 1845, Sur la police, la sureté et l'exploitation des chemins de fer, 15 novembre 1846
Imp. de G. Gounouilhou
Hachette BNF
9,50 €
La réforme du statut de l'entrepreneur individuel, Analyse et commentaires de la loi du 14 février 2022 et des décrets du 28 avril et 14 juin 2022
Jean-François Hamelin, Nadège Jullian
Librairie générale de droit et de jurisprudence
39,00 €
Répertoire de la législation des chemins de fer français, réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, 31 décembre 1900
France. Direction générale des chemins de fer et des routes
Hachette BNF
29,00 €
Code annoté des chemins de fer en exploitation ou Recueil méthodique et chronologique des lois, concernant l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer
Impr. impériale
Hachette BNF
38,00 €
Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale des chemins de fer russes, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lois, décrets et cahier des charges des concessions
Adolphe Zerbin Lanoë, Compagnie des chemins de fer du Midi
Hachette BNF
16,50 €