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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
De l'Inconstitutionnalité de l'ordonnance concernant les colonies, Rendue le 26 février 1831, sur le rapport de M. le Ministre de la Marine
Adolphe Ambroise Alexandre Gatine
Hachette BNF
9,50 €
Département de la Seine. Préfecture de police, Rapport sur l'application des lois relatives au travail dans l'industrie en 1891 et 1892
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Dissertation sur les indemnités ou restitutions à faire aux émigrés sans porter atteinte à la charte, et sans aggraver la dette publique
Albenas
Hachette BNF
9,50 €
Instructions pratiques à l'usage des inventeurs. Edition réduite. 18e édition, Résumé des lois sur les brevets d'invention dans tous les pays
Eugène Armengaud
Hachette BNF
11,00 €
Observations présentées par la Faculté libre de droit d'Angers, sur le projet de réforme des études de la licence en droit
Fernand-Frédéric-Élie Lucas
Hachette BNF
9,50 €
Analyse des lois anciennes et modernes sur les domaines engagés. Nouvelles lois rendues depuis 1790, contenant instruction pour l'exécution de celle du 14 ventose an VII
XXX
Hachette BNF
18,50 €
Manuel des contribuables, contenant les lois fondamentales, décrets et instructions ministérielles, sur les contributions directes , à l'usage des préfets, sous-préfets, maires
DULAURENS-J-G
Hachette BNF
20,50 €
Clauses et conventions les plus ordinaires des contrats de mariage avec des notions directes, ou relatives sur leur étendue et les effets qu'elles produisent
Jean-Baptiste-François-Nicolas Thieriot
Hachette BNF
11,50 €