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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Lois et décrets parus depuis le commencement de la guerre sur les effets de commerce,, recueillis et annotés
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Nouveau dictionnaire de droit français, à l'usage de tout le monde, par M. Saint-Bonnet. 2e tirage
SAINT-BONNET
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Lois, décrets et règlements concernant le courtage des marchandises. Compagnie des courtiers, assermentés au tribunal de commerce de la Seine
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Principes philosophiques et pratiques de droit pénal, extraits, Histoire de la législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles
Niccolà Nicolini
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De la notion de juridiction gracieuse, en droit français, étude critique sur son étendue, Thèse pour le doctorat
Alexandre Lefas
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Mémoire justificatif pour Joseph Berthelot, ci-devant capitaine d'infanterie, habitant le quartier de Sainte-Anne, dans l'île de la Guadeloupe
Joseph Berthelot
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De l'ordonnance du 15 octobre 1836, sur le commerce, l'agriculture et l'industrie du centre de la France
Auguste Rabusson Lamothe
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Résumé général pour madame la présidente de Saint-Vincent contre M. le maréchal duc de Richelieu, Article second. Lettres
Goupilleau de Villeneuve
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