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pour « l'arabe du futur ».
Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics Novembre 1891
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Des Exceptions en droit romain,, et du rôle du défendeur en droit français, thèse par M. Paul Larrouy,
Larrouy
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance du Roi du 26 décembre 1774, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés, dans les ports de Brest, Toulon et Rochefort
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Formulaire annoté des actes des notaires, précédé de la loi du 25 ventôse an II, et de l'ordonnance du 4 janvier 1843
COLLECTIF
Hachette BNF
36,00 €
Sur la proposition de loi tendant à modifier plusieurs articles du Code d'instruction criminelle, notamment l'article 269, pouvoir discrétionnaire du président de cour d'assises, discours
Henri Wallon
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire approfondi du tarif légal des notaires de France et d'Algérie, suivi du nouveau tarif, des avoués et de celui des administrateurs judiciaires à Paris
Hippolyte Bertheau
Hachette BNF
19,00 €
Arrêt du conseil d'Etat concernant les parcs et pêcheries, qui sont sur les grêves du ressort de l'amirauté de Saint-Malo
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Lettre à un gentilhomme des Etats de Languedoc à un magistrat du Parlement de Rouen, sur le commerce des bleds, des farines et du pain
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €