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pour « l'arabe du futur ».
Code de l'instruction primaire. Législation primaire depuis 1783, la loi du 28 juin 1833, Ordonnance du 16 juillet 1833, circulaires et instructions ministérielles pour éxécution de la loi
P. Dupont
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Procréation assistée et filiation, Amp et gpa au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie
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Du droit interne au droit international, Le facteur religieux et l'exigence des Droits de l'homme. Mélanges Raymond Goy
MEL GOY
Presses Universitaires de Rouen
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Le tribunal de l'Héliée, Justice et Politique dans l'Athènes du VIe au IVe siècles avant J.-C.
Alexandra K. Bartzoka
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De l' "abus fiscal", ou Quand des actes juridiques du contribuable sont inopposables au fisc pour l'établissement...
Aymeric Nollet
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Le Code du mariage et de la famille d'après l'Ancien et le Nouveau Testament comparé au Code civil
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Décret du 29 mai 1902 relatif aux emplois réservés aux anciens militaires gradés, comptant au moins cinq ans de services
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Hachette BNF
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Le Statut forestier, étude sur les conditions d'obtention du droit au tarif réduit, sur les chemins de fer
Marcel Raux
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