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pour « l'arabe du futur ».
union européenne. commentaire des traités modifiés par le traité de nice du 26 f, commentaire des traités modifiés par le Traité de Nice du 26 février 2001
Joël Rideau
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €
La protection des libertés fondamentales par la procédure du référé-liberté, Étude de l'article l. 521-2 du code de justice administrative
Olivier Le Bot
IUV
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Arrêts du conseil d'état des 29 novembre 1729 et 17 janvier 1730, concernant le privilège exclusif de l'introduction et de la vente du café dans le royaume
Conseil d'Etat
Hachette BNF
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Sommaires du Code de procédure civile par ordre alphabétique, sans disjontion des articles, de chaque titre, avec rapprochement des matières, et rappel des dispoisiotns du Code civil
Daupeley
Hachette BNF
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Edict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections, ès pays de Quercy et Rouergue
Louis XIII
Hachette BNF
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Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
Hachette BNF
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Édit du Roi du 11 janvier 1552, touchant la création des nouvelles offices des capitaines, et munitions de nostre artillerie, que des vires de noz camps et armées
Henri II
Hachette BNF
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Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics Novembre 1891
XXX
Hachette BNF
9,50 €