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pour « le journal d'aurélie laflame ».
le conséquentialisme dans la jurisprudence du conseil constitutionnel, PRIX DE THÈSE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL 2016, PRIX DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE (FON
Sylvie Salles
Librairie générale de droit et de jurisprudence
70,00 €
L'articulation des voies de droit dans le contentieux de la commande publique à l'initiative des tiers au contrat
Laura Tallet-Preud'homme
L'Harmattan
53,50 €
Rapport fait à la Chambre par M. le prince de la Moskowa, séance du 3 juin 1847
France
Hachette BNF
9,50 €
L'application de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire dans l'industrie du vêtement
Albert-Anatole Tissier
Hachette BNF
11,50 €
Recueil de documents intéressant le droit international : la guerre de 1914. T. I, Documents 1 à 379
A. Pedone
Hachette BNF
28,00 €
Lois et décrets parus depuis le commencement de la guerre sur les effets de commerce,, recueillis et annotés
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Nouveau dictionnaire de droit français, à l'usage de tout le monde, par M. Saint-Bonnet. 2e tirage
SAINT-BONNET
Hachette BNF
38,40 €
Lois, décrets et règlements concernant le courtage des marchandises. Compagnie des courtiers, assermentés au tribunal de commerce de la Seine
XXX
Hachette BNF
9,50 €