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Dictionnaire des arbitrages simples. Tome 2
François Corbaux
Hachette BNF
39,40 €
Thèse de doctorat. Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir
François Tisseire
Hachette BNF
23,00 €
Code des municipalités ou Manuel municipal. Tome 1
Claude Fauchet
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Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté . Du 29 janvier 1764
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange, et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roi de janvier 1779, concernant l'ordre de Saint-Louis
Louis XVI
Hachette BNF
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Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère
Louis XV
Hachette BNF
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Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur
COLLECTIF
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