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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Déclaration du Roy du 27 août 1620, de l'innocence de sa très-honorée dame et mère, et de sa volonté, touchant tous qui ont assisté sadite dame et mère, durant ces derniers mouvements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Contrôle fiscal des opérations internationales, Échange d'informations fiscales entre États. Lutte contre la fraude fiscale. États ou territoires non coopératifs. Changement de résidence & Exit tax. Trusts. Holdings étrangères
Vincent Lazimi
EFE – Edition-Formation-Entreprise
74,00 €
Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905), Contribution à l'étude du néo-gallicanisme
Franck Zarlenga
Librairie générale de droit et de jurisprudence
78,00 €
Droit congolais des compétences fiscales, Procédures fiscales, douanières et non fiscales de l’État et des collectivités territoriales
Trésor-Gauthier M. Kalonji
L'Harmattan
30,00 €
Thèse de doctorat. Des Droits du vendeur non payé en droit romain. Des Droits du vendeur non payé, en cas de faillite ou liquidation judiciaire de l'acheteur, droit français. Faculté de droit Paris
Louis Hot
Hachette BNF
22,00 €
Justice, éthique et dignité, Colloque organisé à Limoges, 19 et 20 nov. 2004. Préface de Jean-Denis Bredin
Philippe Ardant, Hélène Pauliat, Simone Gaboriau
Presses Universitaires de Limoges
25,00 €
règlements non-juridictionnels des litiges de la consommation, contribution critique à l'analyse des modes alternatifs de règlement des conflits
Éric Camous
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,65 €
Code essentiel - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales, À jour au 1er janvier 2020
Nathalie Pirotte
Larcier
45,00 €