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pour « Les Max et Lili ».
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Étienne Agard Dechamps
Hachette BNF
18,00 €
Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
L'effectivité des normes sociales internationales dans l'activité économique
Jean-Jacques Friboulet, Patrice Meyer-Bisch, Éric Davoine, Institut interdisciplinaire d'éthique et des droits de l'homme
Schulthess Éditions Romandes
54,75 €
le droit appliqué à la coopération interrégionale en europe, journées d'études des 10 et 11 décembre 1993, Thessalonique
Union européenne, Direction générale Politique régionale et cohésion, Assemblée des régions d'Europe
Librairie générale de droit et de jurisprudence
18,55 €
Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers, de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Communauté des maistres boulangers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Hachette BNF
14,90 €
Thèse pour le doctorat. Études sur le monopole de l'alcool en France et à l'étranger, Faculté de droit de Rennes, 5 avril 1900
L. Colas, Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Rennes
Hachette BNF
20,00 €
Thèse de doctorat. Des mots Familia et Pecunia, dans la loi des Douze Tables
Joseph Bonnet, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,00 €
Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon
Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
26,50 €