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pour « l'arabe du futur ».
Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte
CARNOT-J-F-C
Hachette BNF
16,00 €
Lettres patentes du roy du 16 avril 1627, pour la révocation et suppression, des charges de connestable et admiral de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815, concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie
Ministère de la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Histoire du droit byzantin ou du droit romain dans l'empire d'Orient, depuis la mort de Justinien jusqu'à la prise de Constantinople en 1453. Tome 1
Jean-Anselme-Bernard Mortreuil
Hachette BNF
30,50 €
Proclamation du Roi du 28 août 1790, sur le décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Loi de la procédure civile du canton de Genève, lois d'organisation judiciaire du 5 déc 1832, loi sur les avocats, les procureurs et les huissiers
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855 et des articles 18-23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
J.-B.-L. Taillefer
Hachette BNF
33,00 €